Déposée le 10 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VENUS VINIFERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LA VIGNE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VENUS VINIFERA domicilié(e) 10 saussaie en mi terre - 57130 - JOUY AUX ARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 377 193 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENUS VINIFERA, SAS domicilié(e) 10 saussaie en mi terre - 57130 - JOUY AUX ARCHES - France.
La marque LA VIGNE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VENUS VINIFERA, SAS - 10 saussaie en mi terre - 57130 - JOUY AUX ARCHES - France - SIREN 819377193
VENUS VINIFERA, SAS - 10 saussaie en mi terre - 57130 - JOUY AUX ARCHES - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poissons, fromages, boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine et produits du cacao. Chocolat et produits de chocolat. Sucre. Succédanés de café. Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces alimentaires. Miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices. Glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation). Biscuits ; gâteaux, biscottes, sucreries, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail et de regroupement (à l'exception du transport) de produits alimentaires, de plats alimentaires préparés et de conserves alimentaires, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Opérations promotionnelles et publicitaires à buts commerciaux, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires.
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